Toulouse: le Congrès du Rassemblement

Je me suis rendu ce week-end à Toulouse pour siéger au Congrès du Parti Socialiste, à la tête d’une délégation de la Fédération des Bouches du Rhône composée d’une vingtaine de délégués et d’une cinquantaine d’invités.

Ce fut l’occasion de saluer le travail réalisé ces dernières années à la tête du parti par Martine Aubry, et d’apporter tout mon soutien au nouveau Premier Secrétaire, Harlem Désir, à qui revient désormais la mission de mobiliser les socialistes, aux côtés de la Majorité, pour faire du changement une réalité. Il peut compter sur le soutien des militants des Bouches-du-Rhône pour cette tâche difficile.

J’ai également apprécié l’esprit de rassemblement qui a relié les socialistes entre eux durant ces trois jours, dans un climat apaisé. Une ambiance de convivialité que l’on a également pu retrouver entre élus et militants du département, lors du traditionnel repas de la Fédération.

Il est désormais temps de nous remettre au travail et soutenir l’entreprise de redressement de la France que le gouvernement et le Président de la République impulsent depuis le mois de juin

Il faut mettre fin aux nuisances des Faïsses à Peynier

 

L’un des temps forts de ma campagne des législatives s’inscrit indiscutablement dans ma rencontre avec les habitants de la Vallée de l’Arc, dont j’ai pu ressentir l’exaspération devant les nuisances provoquées par les rejets olfactifs et les nuisances sonores du site de stockage de boues d’épuration des Faïsses, à Peynier. Les mobilisations citoyennes se sont faites l’écho de cette protestation quasi unanime, soutenues par les élus locaux comme mon ami Maire de Rousset et Conseiller Régional Jean Louis Canal, jusqu’ici en vain. Je m’étais engagé à intervenir pour trouver une issue positive à ce dossier et mettre fin aux nuisances environnementales conséquentes que cette activité somme toute commerciale fait assumer aux populations locales. J’ai donc saisi Mme la Ministre de l’Ecologie, Delphine Batho, et je reste très vigilant quant aux réponses qui me seront apportées.

 

 

 

Proposition de loi sur les antennes relais: retour sur la conférence de presse

 

Conférence de presse à la Mado à Aix-en-Provence

De gauche à droite: Ludivine Ferrer (Asef) ; Jean-David Ciot ; Geneviève Hamy (secrétaire du groupe local EELV Aix) ; François-Michel Lambert (Député EELV des Bouches-du-Rhône)

 

Lundi 22 octobre, une conférence de presse a été organisée conjointement par l’Association Santé Environnement France, EELV pays d’Aix, et Jean-David Ciot, pour présenter la proposition de loi sur les Antennes Relais que le député du pays d’Aix portera à l’Assemblée Nationale avec les militants écologistes et associatifs d’Aix-en-Provence. Le Député EELV de la 10ème circonscription des Bouches-du-Rhône (Gardanne-Allauch), François-Michel Lambert, était également présent pour présenter la démarche législative convergente que mène le groupe EELV à l’Assemblée Nationale, autour d’un texte plus général sur les ondes électromagnétiques.

De nombreux médias ont répondu présent pour cet événement, à la mesure des attentes de l’opinion en faveur d’une action parlementaire de régulation, d’information des citoyens, et de protection sanitaire des habitants. Jean-David Ciot s’est ensuite rendu dans le quartier de la Pinède, où de nombreuses antennes relais ont été installées sur le toit d’un immeuble collectif, sans aucune information des locataires, qui, depuis, se plaignent de diverses pathologies physiques.

La démarche législative suit son cours, le texte de Jean-David Ciot ayant été présenté ce mercredi 24 octobre devant les députés socialistes membres de la commission Développement durable et aménagement du territoire de l’Assemblée.

 

Jean-David Ciot, Patrice Halimi et François-Michel Lambert au quartier de la Pinède à Aix, devant un immeuble HLM où sont installées 13 antennes relais sur le même toit

Visualiser le reportage de France 3

Visualiser le reportage de M6

L’article de La Provence, publié le mardi 23 octobre

L’article de Metro du mardi 23 octobre

Dépôt d’une proposition de loi sur les antennes relais – Conférence de presse le lundi 22 octobre

Comme vous le savez, l’usage de la téléphonie mobile s’est généralisée en 10 ans, pour se rendre aujourd’hui indispensable à notre quotidien. La France compte ainsi 69,5 millions de cartes SIM mises en services au premier trimestre 2012, contre seulement 5,7 millions de clients mobiles en 1997.

Ce processus très rapide a bénéficié d’une réglementation peu précise et contraignante. L’Etat a choisi de laisser les opérateurs négocier directement avec les propriétaires immobiliers pour l’installation des antennes relais. Le parc HLM a ainsi été particulièrement touché par une multiplication d’antennes sur leurs toits, car ils ne sont gérés que par un seul propriétaire (le bailleur social), ce qui facilite les négociations.

Or l’impact des ondes électromagnétiques sur les organismes vivants est encore largement méconnu, de telle sorte qu’il est impossible de certifier aujourd’hui que les émissions produites par les antennes relais sont sans risques. L’Organisation Mondiale de la Santé (O.M.S.) a même  été amenée à conclure, en 2011, que les téléphones portables sont « peut être cancérigènes pour l’homme ».

De nombreux collectifs citoyens se mobilisent, comme à Aix, pour demander l’application du « principe de précaution » par le renforcement de la règlementation contrôlant l’installation des antennes relais. Je salue notamment le travail et l’engagement des militants écologistes de la ville qui, autour de Geneviève Hamy et Patrice Halimi, de l’association Asef, ont porté une expertise de grande qualité sur cette question, et se sont fait les porte parole de l’inquiétude de nos concitoyens.

Parce que je considère que la Santé de nos concitoyens est un droit fondamental que je refuse de voir menacé par de simples logiques commerciales, j’ai donc souhaité que nous travaillons ensemble, avec l’Asef, à la rédaction d’une proposition de loi, que je déposerai auprès du groupe Socialiste à l’Assemblée Nationale dès la semaine prochaine.

Le Docteur Patrice Halimi, Mme Genevève Hamy, secrétaire du groupe local d’Europe Ecologie-Les Verts, les collectifs citoyens et moi même, organisons donc une conférence de presse ce lundi 22 octobre à 10 à la Mado, place des Prêcheurs à Aix, pour présenter notre démarche.

Ce texte se propose de renforcer le cadre juridique régissant l’installation des antennes relais, sans pour autant affaiblir la dynamique de développement de la téléphonie mobile.

– Il diminuera les seuils maximum autorisés d’exposition aux ondes électromagnétiques. La France autorise actuellement des valeurs d’exposition du public oscillant entre 41 et 61 volts/mètre selon la fréquence utilisée, alors que nombre de nos voisins ont adopté des normes comprises entre 3 et 6 volts/mètre, sans que cela ne nuise pour autant aux capacités de couverture des différents opérateurs. Par mesure de prévention, nous introduirons un seuil maximum à  0,6 volts/mètre. Le texte stipule également que les établissements accueillant des personnes fragilisées (crèches, maisons de retraite…) seront préservées de toute installation environnante.

– Il informera les populations. Jusqu’à présent, aucune publicité n’est donnée aux choix d’installation des antennes relais, et de nombreux citoyens ignorent vivre à proximité de l’une d’entre elles. La réalisation de mesures à l’extérieur et à l’intérieur des habitations dans les zones exposées n’est également pas prévue dans les textes en vigueur, ce qu’il convient de corriger. Le texte stipule qu’une cartographie des ondes sera accessible au public et les mesures sont transmises aux propriétaires et locataires

– Il remettra le maire au centre du processus de décision, dans un contexte où son rôle est fortement minoré. Le Conseil d’Etat a en effet jugé, en octobre 2011, que seules les autorités de l’Etat sont compétentes pour réglementer l’implantation des antennes relais de téléphonie mobile. Il s’agit par conséquent d’octroyer aux maires une police spéciale en la matière, un pouvoir de contrôle de respect des seuils, de fermeture des équipements les dépassant ; et d’autorisation ou non des installations

– Il promouvra une gouvernance participative. Le débat sur les antennes relais, au vu des incertitudes qui l’entourent, mérite d’être porté non seulement par les décideurs et les opérateurs, mais également par tous les citoyens. Il s’agit de promouvoir une forme de gouvernance participative, par la création de commissions d’information et de suivi ouvertes aux associations de défense des intérêts des populations.

Je suis particulièrement fier de porter ce combat citoyen au sein de l’enceinte parlementaire, et je suis tout à fait disponible à ce que la démarche que j’engage avec les citoyens aixois puisse converger avec toutes les initiatives parlementaires qui pourraient être prises sur ce sujet. Il en va du droit des populations à vivre dans un environnement sain et sécurisant.

 

 

Réunion à Londres du groupe de coopération bilatérale en matière de défense France-Royaume Uni

Chers amis,

le mois dernier, la Commission de la Défense Nationale et des Forces Armées de l’Assemblée Nationale m’a fait l’honneur de me nommer au poste de membre du groupe de coopération France-Royaume Uni sur les questions de défense. La coopération bilatérale franco-britannique est ancienne et trouve ses racines dans l’Entente Cordiale de 1904, qui scella l’alliance entre nos deux pays sur la base d’intenses négociations diplomatiques. Depuis, au-delà des divergences stratégiques entre nos deux pays, cette coopération ne s’est jamais démentie. Elle est d’ailleurs plus que jamais d’actualité car, au vu des retards qui affectent la mise en place en Europe de la politique étrangère et de sécurité commune (PESC), et de l’ampleur des inégalités  militaires entre pays de l’UE (dont la plupart s’abritent sous le parapluie de l’OTAN), la France et le Royaume Uni demeurent les principales puissances militaires du continent engagées dans une démarche de coopération. Ce rapprochement a notamment été relancé par le récent traité de Lancaster House, signé en novembre 2010, qui prévoie diverses mutualisations en termes d’équipement, de politique industrielle, et de déploiement.

Je me rendrai donc à Londres aujourd’hui, mercredi 17 octobre, pour une nouvelle réunion du groupe de travail, composé d’une délégation parlementaire des deux pays, et des chefs d’état-major. Nous reviendrons sur l’avancée des relations bilatérales et la préparation du Livre Blanc sur la défense et la sécurité nationale, dans lequel sera exposée la doctrine stratégique de la France en matière de défense. Nous prendrons également le temps pour évoquer l’échec du projet de fusion EADS – BAE Systems, et ses implications industrielles et diplomatiques

Je ne manquerai pas de revenir sur l’ensemble de ces questions très prochainement.